Déposée le 3 juin 2010 par PAOLI Frédéric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAOLA POURQUOI PAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est PAOLI Frédéric domicilié(e) 5 rue de la Croix - 97460 SAINT-PAUL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque PAOLA POURQUOI PAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743395.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAOLA POURQUOI PAS est expirée depuis le 3 juin 2020.
PAOLI Frédéric - 5 rue de la Croix - 97460 SAINT-PAUL - France
@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Inscription le 21 septembre 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°558426 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21
Inscription le 22 décembre 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°565269 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-22
Lunettes à savoir lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes optique. Etuis à lunettes. Articles de lunetterie.
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) non compris dans d'autres classes, à savoir boîtes en métaux précieux, ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Bagues (bijouterie), broches (bijouterie), bracelets (bijouterie), colliers (bijouterie). Montres, porte-clefs de fantaisie. Boucles d'oreilles. Breloques, épingles de cravates, fixe-cravate, épingles (bijouterie), boutons de manchettes, médailles, médaillon.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Maroquinerie à savoir trousses de voyage, ceinture, portefeuille, étuis pour clés. Sacs à bandoulières, sacs à main, sacs à provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écolier, sacs de plage, cartables, sacoches, sacs à roulettes.
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilettes (en matières textiles) ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile, tissus de lin, de laine, de jute. Linge de table (non en papier).
